Date : 20 août 2003

AVERTISSEMENT :

1. Epson a redige cette declaration de confidentialite afin de demontrer son engagement clair et precis envers la protection de votre vie privee. Veuillez lire la declaration de confidentialite suivante avant de vous rendre sur le site epson (ci-apres designe « site »). Le fait d'utiliser ce site indique que vous donnez a epson l'autorisation de recueillir et de proceder au traitement de vos donnees personnelles, selon les termes en vigueur dans ladite declaration de confidentialite. Si vous n'acceptez pas cette politique en matiere de protection de la vie privee, abstenez-vous d'utiliser ce site. Seiko Epson Corporation (ci-apres designe " Epson ") se reserve le droit de modifier, d'ajouter ou de supprimer des clauses dans cette declaration de confidentialite, a tout moment et a sa seule discretion. Si nous decidons d'apporter a la presente politique des modifications susceptibles de vous affecter, soit nous placerons durant 30 jours un avis sur notre site internet, soit nous prendrons directement contact avec vous. En ce qui concerne les modifications mineures qui ne vous affectent pas, nous vous demandons de bien vouloir consulter regulierement ce site. Toute utilisation par vous du present site sera regie par la version la plus a jour de la politique d'Epson en matiere de protection de la vie privee en vigueur a la date de telle utilisation.

2. Epson respecte vos choix en matière de protection de la vie privée. Nous nous engageons à recueillir vos informations personnelles avec le plus grand soin et à les traiter en accord avec la présente Déclaration de confidentialité.

3. Nous vous suggérons de faire preuve d'une discrétion raisonnable envers les sites Internet, quels qu'ils soient, lorsque vous communiquez vos informations personnelles aux exploitants/propriétaires du site. Vous devez également savoir que chaque fois que vous placez des informations à caractère personnel en des lieux accessibles publiquement, tels que des forums de discussion ou des messageries, ces informations sont mises à la disposition de toute personne disposant d'un accès à l'Internet. Nous vous recommandons donc de ne placer en ces lieux publics aucune information dont vous ne souhaitez pas qu'elle soit connue. Vous devez vous sentir libre de contacter tout site qui vous demande de communiquer des informations personnelles pour poser toutes questions relatives à ses politiques. Nous vous invitons à vous reporter aux informations de contact de chaque site ou à visiter le site http://www.epson-europe.com pour rechercher le site Epson dont vous dépendez.

4. Comment utiliser vos informations personnelles

Le fait de vous enregistrer auprès d'epson ou sur un site Epson implique que des informations à caractère personnel pourront vous être demandées, comme votre nom, votre adresse, votre âge et votre adresse électronique (conjointement dénommées : « Informations personnelles »). D'autres informations personnelles pourront également vous être demandées, comme votre sexe, votre situation professionnelle actuelle et votre numéro de téléphone (conjointement dénommées « Informations facultatives »), et ce, à votre seule et entière discrétion. Vous n'êtes jamais tenu(e) de fournir les Informations facultatives. Toutefois, en vous y refusant, vous limitez nos chances de vous fournir un service adapté et de vous offrir un contenu personnalisé. Vous êtes tenu(e) d'enregistrer correctement vos Informations personnelles à la date d'inscription. Concernant tous les changements liés à vos Informations personnelles et survenant après l'enregistrement, nous vous demandons de les modifier ou de les mettre à jour dans les plus brefs délais. Toute négligence à cet égard pourra avoir pour conséquence le défaut de réception d'un service, d'une notification ou d'informations de la part d'epson. Veuillez vous reporter aux instructions en matière d'inscription se rapportant au site Epson que vous visitez.

5. Epson peut être amené à utiliser vos Informations personnelles ou vos Informations facultatives (conjointement dénommées « Informations de l'utilisateur ») à des fins de gestion et/ou d'amélioration dudit Site, tel que décrit dans la présente Déclaration de confidentialité.

6. Notez que vous pouvez éventuellement accéder ou utiliser en partie les sites Epson sans pour autant fournir d'Informations personnelles et/ou d'Informations facultatives. Toutefois, le fonctionnement de certaines parties des sites Epson dépend de la saisie de vos Informations personnelles.

7. Que fait Epson des données collectées ?

Toutes les données recueillies par Epson (Informations personnelles et/ou Informations facultatives) sont destinées à offrir un service, personnalisé ou optimisé, aux utilisateurs du site. Des données regroupées, nous générons un contenu répondant aux préférences des utilisateurs. Nous analysons les préférences de nos utilisateurs dans le but d'améliorer le service.

8. Lorsque vous vous enregistrez auprès d'un service Epson, nous recueillons vos données (Informations personnelles et/ou Informations facultatives) et nous veillons à vous proposer des services spécifiques et à personnaliser votre accès au site. Nous les utilisons également pour cibler les offres susceptibles de vous intéresser et que nous vous envoyons par courrier ou par courrier électronique. Dans chacun de ces courriers, nous vous rappelons la manière de vous désabonner et de ne plus recevoir à l'avenir, d'autres publications de notre part.

9. A certaines occasions, nous vous communiquerons par courrier ou par courrier électronique des informations que nous pensons vous être utiles, y compris des informations sur des produits et services proposés par Epson. Nous vous contacterons également pour vous demander si, le cas échéant, vous souhaiteriez participer à une étude de marché concernant Epson. Nous envoyons des courriers ou courriers électroniques uniquement aux clients nous y ayant autorisés. Dans chacun de ces courriers, nous vous rappelons la manière de vous désabonner et de ne plus recevoir à l'avenir, d'autres publications de notre part.

10. En règle générale, nous conservons les Informations de l'utilisateur jusqu'à l'annulation de votre inscription ou jusqu'à expiration de la période applicable au regard de la législation. Vous êtes en droit de nous demander des détails concernant les informations personnelles en notre possession, tout comme vous pouvez nous demander d'apporter des rectifications ou d'effacer lesdites informations. Pour contacter Epson, veuillez vous reporter aux informations de contact de chaque site ou visiter le site http://www.epson-europe.com pour rechercher le site Epson dont vous dépendez.

11. Avec qui Epson partage-t-elle ses données ?

Epson s'engage à ne divulguer en aucun cas vos données (Informations personnelles ou Informations facultatives) à des tiers sans votre accord préalable, sauf dans les cas où nous pensons, en toute bonne foi, que le système judiciaire les nécessite ou que les droits ou les propriétés d'epson doivent être protégées.

12. Quels sont les choix dont nous disposons concernant la collecte, l'utilisation et la distribution des informations (politique en matière d'inscription) ?

Les sites Epson vous offrent la possibilité de recevoir, de notre part ou de celle de nos partenaires, si vous le souhaitez, des communications (par courrier et courrier électronique), et ce, au moment où nous vous demandons de fournir ces renseignements. En outre, lorsque nous vous contactons par courrier électronique ou par courrier, nous vous fournissons également des instructions pour vous permettre de vous désabonner, de manière à ce que, si vous le souhaitez, vous ne receviez plus, à l'avenir, de courriers électroniques ou de courriers de notre part.

13. Tout comme nous l'avons précédemment mentionné, vous pouvez décider de ne pas nous fournir les informations demandées, bien que ce refus limite la possibilité pour nous de vous assurer un service spécifique ou un contenu personnalisé. Par exemple, le formulaire d'enregistrement par courrier électronique d'epson exige de votre part des informations de contact (telles que votre adresse électronique), des informations démographiques (telles que votre code postal et votre âge), ainsi que des informations sur votre utilisation des produits Epson.

14. Les cookies sont des fichiers de texte concernant l'utilisateur d'un site Web, enregistrés sur l'ordinateur dudit utilisateur et accessibles lors des visites ultérieures sur ce même site. Il existe deux types de cookies : les « cookies de session » et les cookies « persistants ». Les cookies de session ne sont implantés que dans la mémoire ; cela signifie que lorsque vous fermez votre navigateur, le cookie disparaîtra. Les cookies persistants restent au contraire sur votre ordinateur.

Epson utilise les informations recueillies via les cookies de session pour améliorer le contenu et l'utilisation de ses sites Web. Nous utilisons uniquement les cookies persistants sur les sites Web BUYEpson pour vous fournir un contenu adapté lors de vos visites et vous faire ainsi gagner un temps précieux. Vous pouvez supprimer ou bloquer ces cookies via votre navigateur. Si vous n'acceptez pas l'utilisation des cookies, vous pouvez fermer le site Web visité.

15. Vous pouvez vous désinscrire totalement de tout ou partie des services d'epson. Le cas échéant, vos informations personnelles seront entièrement effacées de notre base de données. Pour contacter Epson, veuillez vous reporter aux informations de contact de chaque site ou visiter le site http://www.epson-europe.com pour rechercher le site Epson dont vous dépendez.

16. Procédures conçues pour prévenir la perte, la mauvaise utilisation ou l'altération des informations placées sous le contrôle d'epson.

Epson a pris des mesures veillant à ce que les informations soient accessibles uniquement aux utilisateurs ayant initialement saisi des informations et à nos partenaires agréés. Ces partenaires ont accepté de se conformer à la déclaration de confidentialité d'epson, ainsi qu'aux lois européennes en vigueur en matière de confidentialité des données.

17. Dans les deux cas, les informations sont accessibles uniquement après avoir saisi un mot de passe.

18. Liens vers d'autres sites

Les sites Epson contiennent parfois des liens vers d'autres sites non affiliés à Epson. Ces sites possèdent leurs propres politiques et pratiques en matière de confidentialité en ligne et Epson ne pourra en aucun cas être tenu responsable de ces pratiques ou du contenu de ces sites non affiliés. En outre, dans certains cas, un annonceur Epson pourra vous demander de fournir des informations personnelles. Epson ne pourra nullement être tenu responsable des pratiques de ces annonceurs en matière de confidentialité des informations. Toutefois, Epson encourage nos partenaires et annonceurs à adopter des politiques en matière de vie privée qui respectent les obligations légales en vigueur localement.

19. Epson ne pourra en aucun cas être tenu responsable des pertes ou dommages (contenus, services, mises à jour, modifications) ni des conditions d'utilisation/déclarations de confidentialité diffusées par lesdits sites lorsque vous en suscité l'utilisation et vous serez tenu pour seul responsable d'un accès à ces sites.

20. Sécurité

Epson s'engage à assurer la sécurité des Informations de l'utilisateur et ne divulguera en aucun cas ces données à des tiers, sauf dans les cas mentionnés dans la présente déclaration de confidentialité ; Epson pourra divulguer vos Informations personnelles et/ou vos Informations facultatives à des tiers dans les cas où :

(a) Epson possède votre accord au partage de ces informations ;

(b) Epson est dans l'obligation de fournir ces Informations personnelles et/ou Informations facultatives selon les lois, les déclarations judiciaires et autres procédures légales en vigueur ;

(c) la divulgation de telles Informations personnelles et/ou Informations facultatives est jugée nécessaire à la protection des droits et de la propriété d'epson ; ou

(d) la divulgation desdites Informations personnelles et/ou Informations facultatives est jugée nécessaire à une offre de services répondant aux besoins particuliers des clients et utilisateurs finaux d'epson dont vous faites partie.

21. Pour empêcher tout accès ou divulgation non autorisée, Epson s'engage à ce que vos Informations personnelles et/ou Informations facultatives soient conservées sur un serveur sécurisé auquel n'auront accès que les tiers habilités.

22. Veuillez lire avec attention toutes Conditions d'utilisation associées également applicables à certains sites d'epson.

23. Copyright © 2000-2003 (ou 2003), Seiko Epson Corporation, tous droits reserves.

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